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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Bienvenue chez Atelier Kristin
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Chaque création Atelier Kristin est confectionnée à la main, avec soin, dans mon atelier en Belgique. Je privilégie une fabrication artisanale, des matières naturelles de qualité et un rythme de production respectueux du temps nécessaire à chaque pièce.

Les présentes Conditions générales de vente ont pour objectif de vous informer de manière claire et transparente sur le fonctionnement de la boutique. Elles définissent les droits et obligations de chacun afin que votre expérience d'achat se déroule en toute confiance.

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1. Objet
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Les présentes Conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes conclues entre :

Atelier Kristin
Entreprise individuelle exploitée par Kristin Paquot
Rue Plein-Vent 12A/1
4837 Baelen – Belgique

BCE : 0776.653.363
TVA : BE0776653363

Régime de franchise de taxe pour les petites entreprises – TVA non applicable conformément à l'article 56bis du Code belge de la TVA.

E-mail : hello@atelier-kristin.com

Ci-après dénommée « Atelier Kristin »,

et toute personne effectuant un achat via le site internet, ci-après dénommée « le Client ».

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions générales de vente.

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2. Les créations Atelier Kristin
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Les produits proposés par Atelier Kristin sont des créations artisanales confectionnées à la main en Belgique.

Chaque pièce est réalisée individuellement à partir de matières naturelles soigneusement sélectionnées, notamment le chanvre et le coton.

En raison de cette fabrication artisanale :

  • chaque création est unique ;

  • le placement des motifs varie naturellement d'une pièce à l'autre ;

  • les fibres naturelles peuvent présenter de légères irrégularités ou nuances qui font partie de leur caractère authentique ;

  • les dimensions peuvent présenter de faibles variations liées à la confection manuelle ;

  • les couleurs affichées sur le site peuvent légèrement différer selon les réglages de votre écran.

Ces caractéristiques témoignent du caractère artisanal de chaque création et ne constituent pas des défauts de fabrication.

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3. Disponibilité des produits
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Les créations proposées sur le site sont disponibles dans la limite des stocks de matières premières.

Si un tissu ou un matériau devenait indisponible après la validation d'une commande, Atelier Kristin prendra contact avec le Client dans les meilleurs délais afin de proposer :

  • un délai supplémentaire ;

  • une matière ou un tissu de remplacement, avec son accord ;

  • ou l'annulation de la commande accompagnée d'un remboursement intégral.

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4. Commandes
​

Les commandes sont effectuées exclusivement via la boutique en ligne.

La commande devient définitive après validation du paiement.

Atelier Kristin se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de :

  • fraude ou suspicion de fraude ;

  • informations manifestement inexactes ou incomplètes ;

  • non-respect des présentes Conditions générales de vente.

 
5. Fabrication
​

Toutes les créations sont confectionnées à la commande.

Le délai moyen de fabrication est de 3 à 5 semaines, hors périodes de fermeture de l'atelier, congés ou circonstances exceptionnelles.

Ce délai est communiqué à titre indicatif. En cas d'événement indépendant de la volonté d'Atelier Kristin (retard d'approvisionnement, maladie, forte affluence de commandes, force majeure…), le Client sera informé dans les meilleurs délais.

Une fois la création terminée, la commande est préparée avec soin puis remise au transporteur.

 
6. Prix
​

Les prix sont indiqués en euros (€).

Atelier Kristin est soumise au régime de franchise de taxe pour les petites entreprises. Les prix sont donc affichés sans TVA, conformément à la législation belge.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la confirmation de la commande.

 
7. Paiement
​

Le paiement s'effectue exclusivement par carte bancaire (crédit ou débit) via la solution de paiement sécurisée proposée sur le site.

La commande est traitée uniquement après confirmation du paiement.

Les données bancaires ne sont jamais conservées par Atelier Kristin.

 
8. Garanties légales
​

Les créations Atelier Kristin bénéficient des garanties légales prévues par le droit belge.

En cas de défaut de conformité existant au moment de la livraison, le Client est invité à contacter Atelier Kristin dès que possible en envoyant un e-mail à hello@atelier-kristin.com, accompagné de photographies permettant d'identifier le problème.

Après examen de la demande, une solution adaptée sera proposée, pouvant prendre la forme d'une réparation, d'un remplacement lorsque cela est possible ou d'un remboursement.

La garantie ne couvre pas :

  • l'usure normale liée à l'utilisation ;

  • les dommages résultant d'un mauvais entretien ;

  • une utilisation inappropriée des produits ;

  • les modifications apportées au produit après sa livraison.

 
9. Responsabilité
​

Atelier Kristin met tout en œuvre pour proposer des créations de qualité et fournir des informations aussi précises que possible sur le site.

Sa responsabilité ne pourra toutefois être engagée en cas :

  • d'utilisation non conforme des produits ;

  • de non-respect des conseils d'entretien ;

  • de retard imputable au transporteur ;

  • de force majeure ou de tout événement indépendant de sa volonté.

La responsabilité d'Atelier Kristin est, en tout état de cause, limitée au montant de la commande concernée.

 
10. Propriété intellectuelle
​

L'ensemble des contenus présents sur le site Atelier Kristin, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, créations graphiques, modèles et créations textiles, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Kristin Paquot est interdite.

Les créations originales commercialisées par Atelier Kristin ne peuvent être reproduites à des fins commerciales.

 
11. Protection des données personnelles
​

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées exclusivement pour :

  • le traitement des commandes ;

  • la livraison ;

  • la facturation ;

  • le service après-vente ;

  • le respect des obligations légales.

Le traitement de ces données est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour en savoir plus, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

 
12. Force majeure
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Atelier Kristin ne pourra être tenue responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un événement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté, notamment en cas de catastrophe naturelle, incendie, pandémie, interruption des services de transport, panne des réseaux de communication ou toute autre situation reconnue comme un cas de force majeure.

 
13. Droit applicable et règlement des litiges
​

Les présentes Conditions générales de vente sont régies par le droit belge.

En cas de différend, les parties s'engagent à privilégier une solution amiable.

À défaut d'accord, les tribunaux belges compétents seront seuls habilités à connaître du litige.

 
14. Modification des présentes Conditions générales de vente
​

Atelier Kristin se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales de vente à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou de son activité.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

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Dernière mise à jour : juillet 2026.

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